Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

JACQUES VABRE
JACOBS SUCHARD FRANCE S.A. - J.S.F., société anonyme

Numéro de dépôt :
1566615
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
JACQUES VABRE de JACOBS SUCHARD FRANCE - J.S.F

Présentation de la marque JACQUES VABRE

Déposée le 22 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) JACOBS SUCHARD FRANCE - J.S.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES VABRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACOBS SUCHARD FRANCE - J.S.F domicilié(e) Route de Saint-Georges d'orques, 34880 LAVERUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque JACQUES VABRE est expirée depuis le 22 décembre 1999.

JACOBS SUCHARD FRANCE - J.S.F a également déposé les autres marques suivantes : JV , HI-FI , NUIT ET JOUR JACQUES VABRE , LE PETIT DEJEUNER JACQUES VABRE , JACQUES VABRE , MOKAFILTRE JACQUES VABRE


JACOBS SUCHARD FRANCE S.A. - J.S.F., société anonyme - Route de Saint-Georges d'orques, 34880 LAVERUNE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 25 septembre 1992 - RENONCIATION TOTALE n°67990 - Publication au BOPI 1992-09-25

Inscription le 16 avril 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54581 - Publication au BOPI 1991-04-16

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